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Dossiers urbanisme
À surveiller : 1 dossier arrive à échéance dans les 15 prochains jours.
En attente de pièces07/06/2026
Alerte J-13 — relance recommandée
M. Pierre Dupont
DPAbri de jardin
Formulaire Cerfa 13703*11
Plan de situation
Plan de masse
Plan en coupe
Notice descriptive
1/5 pièces reçues